Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par monsieur PITTALUGA Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est monsieur PITTALUGA Paul domicilié(e) 6 Rue Gounod - 06000 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.
La marque ASVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PITTALUGA Paul - 6 Rue Gounod - 06000 - Nice - France
MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 24 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°734241 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24
Inscription le 6 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786618 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; sparadrap ; préparations chimiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; boissons diététiques à usage médical ; herbes médicinales, thé médicinal, tisanes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; implants, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; bas élastiques [chirurgie] ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils de massages ; appareils pour massages esthétiques ; matériel pour sutures ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Services de recherche scientifique et médicale ; recherche et développement de nouveaux produits et de traitements médicaux ; services d'analyses et de recherches industrielles à buts médical et pharmaceutique ; services d'essai de matériaux dans le domaine médical ; services de laboratoires scientifiques et de recherches médicales dans le domaine de la chirurgie vasculaire ; informations en matière de recherche scientifique et médicale dans le domaine de la chirurgie vasculaire ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale. chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; traitement, gestion, diagnostic, soins médicaux dans le domaine de la chirurgie vasculaire ; informations médicales et services de conseillers dans le domaine de la chirurgie vasculaire ; services de sophrologie, services thérapeutiques de relaxation.
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